Propriété du site
Le site www.cnh.fr est la propriété exclusive la société CNH,
n° SIRET 39523457800031
Capital social : 50 000 EUROS
TVA intracommunautaire FR93395234578
RCS Nantes B39523457894B730
et dont le siège social est situé :
Tournebride
44118 LA CHEVROLIERE
Directeur de la publication : Eric Hamon
Site réalisé par www.ipmoteur.fr
|
Droits d’auteur - Droits de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de la société. Pour toute utilisation, veuillez nous consulter : contact(at)cnh.fr.
Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
|
Liens hypertextes
L'insertion d'un lien hypertexte vers le site www.cnh.fr doit avoir été préalablement autorisée par CNH. Toutefois, la société ne contrôle pas ces derniers et de ce fait décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu'ils pourraient mettre en avant.
Suite des mentions légales
|